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Le Conseil d’État a annulé, le vendredi 4 décembre 2009, une circulaire portant sur la transcription des patronymes dans l’état-civil. Ce texte infra-réglementaire était chargé d’appliquer l’article 23 de la loi du 4 mars 2002. Il prévoyait notamment la séparation obligatoire, sur les actes de l’état-civil, des noms composant un double nom de famille, lorsque ce nom est issu du choix exercé par les parents en application de l’article 311-21 du code civil, issu de le la loi du 4 mars 2002 en question.

Elle prévoyait également que dans l’hypothèse où ce double tiret est omis par l’officier d’état civil alors que les parents déclarent choisir un double nom, il appartient au procureur de la République de faire procéder à la rectification de l’acte de naissance en application de l’article 99 du code Napoléon. Elle imposait enfin à l’officier d’état civil, si les parents s’opposaient à l’adjonction de ce signe au nom qu’ils avait choisi, de leur refuser la possibilité d’exercer le choix prévu par l’article 311-21, et d’inscrire leur enfant sous un nom résultant de l’application des règles supplétives prévues par la loi dans l’hypothèse où cette possibilité n’était pas utilisée. L’adjonction obligatoire de ce signe particulier aux noms doubles choisi en application de l’article 311-21 précité était destinée à les distinguer, lors de leur transmission, des noms composés, qui devaient être transmis dans leur intégralité.

Une mère de famille a demandé au Garde des Sceaux de retirer la circulaire, à défaut de l’abroger en cas d’expiration du délai du recours contentieux. Le silence gardé pendant plus de deux mois par la ministre, à l’époque Rachida Dati, a créé une décision implicite de rejet. Par la suite, elle a saisi le Conseil d’État pour trancher la question

Et elle obtient satisfaction. Les juges ont censuré les dispositions litigieuses de cette circulaire pour incompétence de leur auteur. La Haute Juridiction rappelle que « l’administration ne pouvait, par circulaire, soumettre l’exercice d’un droit prévu et organisé par la loi et par le décret en Conseil d’État auquel elle renvoie pour son application, à l’acceptation par les parents de cette adjonction au nom de leur enfant d’un signe distinctif, alors que la loi prévoyait uniquement d’accoler les deux noms sans mentionner la possibilité d’introduire entre les deux des signes particuliers ». Par suite, après avoir relevé l’expiration du délai du recours contentieux à l’encontre de la circulaire, le Conseil a néanmoins rappelé qu’il incombait donc au ministre de l’abroger.

Article 311-21 du code civil

Lorsque la filiation d’un enfant est établie à l’égard de ses deux parents au plus tard le jour de la déclaration de sa naissance ou par la suite mais simultanément, ces derniers choisissent le nom de famille qui lui est dévolu : soit le nom du père, soit le nom de la mère, soit leurs deux noms accolés dans l’ordre choisi par eux dans la limite d’un nom de famille pour chacun d’eux. En l’absence de déclaration conjointe à l’officier de l’état civil mentionnant le choix du nom de l’enfant, celui-ci prend le nom de celui de ses parents à l’égard duquel sa filiation est établie en premier lieu et le nom de son père si sa filiation est établie simultanément à l’égard de l’un et de l’autre.

En cas de naissance à l’étranger d’un enfant dont l’un au moins des parents est français, les parents qui n’ont pas usé de la faculté de choix du nom dans les conditions du précédent alinéa peuvent effectuer une telle déclaration lors de la demande de transcription de l’acte, au plus tard dans les trois ans de la naissance de l’enfant.

Lorsqu’il a déjà été fait application du présent article ou du deuxième alinéa de l’article 311-23 à l’égard d’un enfant commun, le nom précédemment dévolu ou choisi vaut pour les autres enfants communs.
Lorsque les parents ou l’un d’entre eux portent un double nom de famille, ils peuvent, par une déclaration écrite conjointe, ne transmettre qu’un seul nom à leurs enfants.

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Revenant sur les raisons de la faiblesse des résultats pédagogiques enregistrés au niveau d’une dizaine de wilayas durant plusieurs années, Boubekeur Benbouzid, le ministre de l’Education nationale, a expliqué en guise de réponse aux préoccupations de certains membres de l’APN, en s’appuyant sur l’exemple de la wilaya de Djelfa, que «en dépit de tous les efforts, cette wilaya occupe toujours les dernières places».

«Ceci, selon lui, en appelle à une implication des parents pour assumer la responsabilité qui n’incombe pas uniquement au ministère de l’Education, mais aussi à tous les Algériens». Sur les mesures prises pour hisser le niveau d’enseignement dans la wilaya de Djelfa, le ministre a fait savoir que «cette wilaya fait partie des dix wilayas n’ayant pas enregistré de bons résultats au niveau de tous les cycles d’enseignement et que le problème allait être pris en charge».

Toutefois, le ministre a indiqué que «les résultats de cette wilaya connaissent une amélioration de 35 % grâce aux différents programmes consacrés pendant la période allant de 1999 à 2009, avec la réalisation de 20 lycées, 52 collèges et 78 écoles primaires en plus des programmes relatifs à la restauration, au transport scolaire et aux cours de soutien». Concernant toujours les wilayas qui ont enregistré des résultats négatifs durant ces dernières années, le ministre a annoncé qu’«une rencontre est prévue prochainement et regroupera les responsables centraux du secteur et ceux des 10 wilayas concernées pour l’examen des mesures à prendre pour y remédier».

Par ailleurs, le ministre de l’Education nationale a révélé que son département compte créer, dès la prochaine année scolaire, des lycées d’excellence quelques jours après que son homologue de l’enseignement supérieur ait annoncé la création d’écoles d’excellence. Le ministre a expliqué que ce genre d’établissement était destiné aux meilleurs élèves en provenance du second palier et ce, dans le but de leur ouvrir d’avantage d’horizons et leur assurer une meilleure prise en charge.

A une question relative aux engagements liant l’Ecole normale supérieure d’Oran et des lauréats issus de la wilaya de Tiaret, encore au chômage, le représentant du gouvernement s’est limité à rappeler que «l’Etat n’abandonnera pas ses cadres et que son département n’est pas le seul responsable».

Il a rappelé que les réformes opérées dans le secteur ont confié l’enseignement général et technologique à son ministère alors que l’enseignement technique est du ressort du ministère de la Formation et de l’enseignement professionnels. Dans le même contexte, M. Benbouzid a révélé que «parmi les 420 enseignants diplômés des Ecoles normales supérieures (ENS) recrutés au niveau national, 41 ont été affectés à Tiaret pour les filières techniques».

Salah C.

Après avoir décrété le vendredi et samedi jours de repos hebdomadaire pour les travailleurs du secteur, le ministère de l’Education nationale qui reconnaît que des établissements connaissent des difficultés induites par la réorganisation des emplois du temps, et la protestation d’élèves et de leurs parents, semble reculer. Si quelques rares établissements scolaires avaient déjà eu recours au samedi pour dispenser des cours, cette journée était une journée de repos dans la quasi-majorité des établissements scolaires. Le ministère vient de souligner dans une nouvelle correspondance adressée hier aux directions de l’Education nationale, que les chefs d’établissements pourront recourir à la journée du samedi.

Les établissements scolaires ayant trouvé des difficultés dans la réorganisation des emplois du temps à la faveur du nouveau week-end peuvent se rabattre sur la journée du samedi (matin ou soir). Dans sa note, le ministère de l’Education indique que les chefs d’établissements concernés, sur la base de consultation avec les enseignants, les représentants des élèves et de leurs parents, peuvent répartir les quatre heures de cours dispensés précédemment durant la matinée du jeudi, tout au long de l’après-midi du mardi, la matinée du samedi ou l’après-midi du samedi. Les quatre heures du jeudi matin peuvent aussi être réparties sur les trois demi-journées sus-citées. Le ministère a tenu par ailleurs à rappeler que le vendredi est une journée officielle de repos hebdomadaire pour l’ensemble des personnels du secteur de l’Education et ne peut en aucun cas être utilisée pour la dispense des cours. Le 23 août dernier, le ministre de l’Education nationale avait annoncé que les journées de vendredi et de samedi ainsi que l’après-midi du mardi sont des jours de repos hebdomadaire. Le ministère avait précisé, dans un communiqué, que cette décision s’inscrit dans le cadre des mesures prises, de manière quasi consensuelle, concernant la répartition des sessions de cours hebdomadaires, à la lumière de la mise en oeuvre du nouveau week-end, à la suite d’une large concertation avec les partenaires socioprofessionnels du secteur, syndicats et fédération nationale des associations de parents d’élèves. Toujours dans le cadre des mesures prises, le communiqué avait indiqué que les quatre heures de cours dispensées précédemment durant la matinée du jeudi sont redéployées tout au long des jours ouvrables de la semaine (dimanche, lundi, mardi, mercredi, jeudi).

La même source avait affirmé que l’année scolaire sera constituée de 35 semaines contre 27 semaines les années passées. Pour l’organisation de l’emploi du temps, le département de Benbouzid avait fait trois propositions aux partenaires sociaux: la première proposition prévoyait d’assurer la scolarité des élèves d’une manière continue tout au long des cinq journées du dimanche à jeudi de 8 heures à 12h et de 13h30 à 17h30. Ce qui fait bénéficier les élèves de deux jours de repos par semaine (vendredi et samedi). La deuxième proposition prévoyait de faire fonctionner les établissements le samedi après-midi de 13h à 17h et du dimanche au jeudi en consacrant l’après-midi du mardi au repos. Enfin, pour la troisième proposition, il s’agissait de faire fonctionner les établissements la matinée du samedi de 8h à 12h et du dimanche à jeudi en consacrant l’après-midi du mardi au repos.

A l’issue d’une réunion de coordination entre le ministre de l’Education et les syndicats du secteur, les journées de vendredi et de samedi avaient été retenues jours de repos hebdomadaire pour le secteur de l’Education, en sus de l’après-midi du mardi, selon l’accord conclu. Des syndicats avaient donné leur accord à cette proposition. Mais le Syndicat national des travailleurs de l’Education (SNTE) avait appelé à maintenir l’ancien système, soit le jeudi après-midi et le vendredi comme jours de repos.

Djamel Belaïfa, QO Algérie

Dix jeunes, âgés de 16 à 19 ans, ont été interpellés aux Mureaux dans le cadre du viol collectif d’une lycéenne en avril dernier dans un train entre les gares de Poissy et des Mureaux. Ils auraient avoué les faits, a-t-on appris de source policière.

Les policiers de la sûreté départementale des Yvelines avaient ouvert une enquête sur une affaire de viol collectif d’une jeune lycéenne en avril dernier. La jeune lycéenne de 18 ans avait déclaré avoir été violée dans un train entre les gares de Poissy et des Mureaux dans les Yvelines par  trois jeunes hommes. La victime avait déposé plainte étant particulièrement traumatisée. Le parquet de Versailles avait alors saisi la sûreté départementale des Yvelines.

La jeune femme était de retour dune soirée parisienne et avait pris le RER A à la station Châtelet, à Paris, avant de s’arrêter en gare de Poissy pour rejoindre un train de banlieue et regagner le domicile de ses parents. C’était vers 7 heures du matin, elle était montée dans la dernière rame où se trouvaient les suspects interpellés aujourd’hui. Elle s’était assise sur une banquette et avait branché son lecteur MP3. Lun des jeunes se serait alors approché delle avant dessayer de lui arracher les oreillettes de son baladeur. Après cet incident, la jeune fille voulait descendre à larrêt suivant pour changer de compartiment, mais membre du groupe se serait interposé puis l’aurait attrapée par le col.

La jeune femme déclara : « Il ma dit : Tu fais quoi ? Et on s’est embrouillés. Il ma saisie à la gorge » , déclara-t-elle sur procès-verbal aux policiers. La victime aurait alors vainement porté des coups de pied à son agresseur pour lui faire lâcher prise. Cest à ce moment que ses complices l’auraient rejoint avant de donner des gifles à la jeune fille immobilisée au sol. Dans la foulée, ses agresseurs lui ont arraché ses vêtements avant de la violer. Lorsque le train arrive aux Mureaux, la petite bande descend, en prenant soin d’emporter le lecteur MP3, le téléphone portable et les papiers de leur victime.

La garde à vue des dix jeunes interpellés aux Mureaux a été prolongée de 24 heures. Ils ont avoué l’agression et le viol de la lycéenne et confirmé une partie de ses déclarations.

Après la quatrième rencontre la Grande Tétée qui a eu lieu Dimanche dans près de 70 villes en France métropolitaine, dans les DOM, TOM et POM, le coup d’envoi de la Semaine Mondiale de l’Allaitement Maternel organisée par la COFAM a été donné ce 12 avec pour thème « l’allaitement, atout en situations de crise ».

Cette année le thème international proposé par WABA (l’Alliance Mondiale pour l’Allaitement Maternel) est « Breastfeeding a vital response in emergency situations » soit littéralement, l’Allaitement Maternel, une réponse vitale en situation d’urgence.  Ce thème d’intérêt mondial peut cependant porter à interrogations en France. Dans notre pays il n’est pas politiquement correct de présenter les choses de cette façon. Pourtant interrogeons-nous :

Une réponse vitale ?

En France des mères, des bébés, et les praticiens doivent faire face quotidiennement à des hospitalisations, voire à des interventions chirurgicales. La prévention de certaines maladies graves, cancers, diabètes est au cœur des projets de santé publique. Ainsi dans toutes les situations maintenir l’allaitement maternel, voire si possible relancer la lactation est une ressource inestimable, un atout immense.

Des situations d’urgences ?

Si nous avons connaissance des guerres, des tremblements de terres et des tsunami, qui génèrent des appels à la solidarité internationale, nous avons, en France, été en grande partie préservés de catastrophes naturelles. Cependant n’arrive-t-il pas que des tempêtes sillonnent le pays ? Causant des dommages sur les lignes électriques, des inondations, des situations précaires où des relogements sont nécessaires ? Certains trains ne s’arrêtent-ils pas durant des heures en pleine nature ?

Les conditions socioéconomiques n’obligent-elles pas certaines associations à organiser chaque année des collectes de denrées alimentaires comprenant l’alimentation des tout petits ? Les nourrissons, les bambins ont-ils tous accès à la même couverture médicale, et donc aux mêmes soins ?

Partout dans le monde les situations de crise détruisent ce qui est « normal », mettant à risque la santé et la survie d’une population. Les situations d’urgence peuvent être provoquées par les hommes ou d’origine naturelle.  Elles peuvent être imprévisibles, récurrentes ou de longue durée.

Les situations d’urgence sont caractérisées par de l’agitation, de l’insécurité, de l’insalubrité, ainsi que par des approvisionnements insuffisant d’eau propre, de nourriture, de combustibles, d’aide médicale et d’abris/logements.  Elle laisse les soignants aux prises avec un contexte mal connu et les enfants vulnérables.

Lors des situations de crise, les mères ont besoin d’un soutien actif pour continuer ou relancer l’allaitement. Être préparé aux situations d’urgence est vital. Pour plus d’infos, Visitez le site http://coordination-allaitement.org

Les mamans allaitantes de Carcassonne ont brillé par l’absence au rendez-vous annuelle de la « Grande Têtée ». La rencontre avait lieu Dimanche 11 octobre 2009 à 14 h au Parc de l’île de Carcassonne, au pied de la cité.

Au niveau national, les organisateurs de la GTT 2009 ne cachent pas leur satisfaction : « La IVème rencontre la Grande Tétée s’est déroulée dans près de 70 villes en France métropolitaine, dans les DOM, TOM et POM.

Les objectifs de cet évènement sont d’informer et de soutenir les femmes qui désirent allaiter et de faire évoluer le regard de la société sur l’allaitement maternel.

Mamans allaitantes, ayant allaité, professionnels de santé, futurs parents, nous comptons sur votre présence pour faire de ce jour une réussite ! Nous serons ravis de vous rencontrer ou de vous revoir à cet occasion.

Le communiqué officiel de la Grande Têtée indique qu’elle s’est déroulée dans près de 70 villes en France métropolitaine, dans les DOM, TOM et POM. Le succès au plan national est indéniable. « Nous étions cettte année encore nombreuse à avoir participé près de 2400 mamans allaitantes et 3000 participants au total ! »

Selon Madame Ann Veneman, Directrice Exécutive de l’Unicef : «La Semaine mondiale de l’allaitement maternel nous donne l’occasion de militer en faveur d’un moyen très simple de sauver de jeunes vies». La Grande Têtée préparent les mère à cet événement dont le coup d’envoi a été donné aujourd’hui. L’Unicef travaille de concert avec ses partenaires, gouvernements et communautés, pour protéger et encourager l’allaitement au sein en soutenant les législations nationales concernant l’alimentation des nourrissons, en améliorant les soins prénatals et postnatals et en augmentant les ressources consacrées aux nouvelles mères à l’échelon de la communauté.

« Vous avez bien voulu m’informer de la campagne ‘Mets tes baskets et bats la maladie’ et je vous remercie. C’est avec grand plaisir que je vous accorde mon parrainage pour cette action au service des enfants malades, portée pour la seizième année consécutive par votre association reconnue d’utilité publique, qui allie de manière pertinente et efficace, sport, santé et solidaritéé. », a écrite Luc Chatel à Guy Alba, Président fondateur de l’Association ELA.

Moment d’échange et de solidarité entre professeurs, élèves, personnalités et parrains de l’association, la dictée d’ELA est désormais devenue un rendez-vous de la rentrée scolaire. Dans tous les établissements participants, tous auront à coeur de partager leurs impressions et leurs émotions autour d’un texte écrit spécialement pour l’occasion par Guillaume MUSSO :

Comme je n’ai jamais été très fort en orthographe, il m’a fallu cinq bonnes minutes pour trouver le mot « incurable » dans le dictionnaire. À voir les yeux fatigués de mes parents, je me doutais que j’allais lire une mauvaise nouvelle. « Incurable : qu’on ne peut soigner. Synonyme : inguérissable. » Quel rabatjoie ce dictionnaire ! Même pas une lueur d’espoir ou un mot réconfortant. De colère, j’ai décidé de le jeter et d’en écrire un nouveau, sans maladie et sans pleurs, qui commencerait par « à vos marques » (parce que j’adore le sport) et finirait par « zoo » (parce que j’adore les animaux).

« Si cette maladie est aussi méchante, m’a affirmé le docteur, c’est parce que c’est une maladie orpheline.» Voilà une drôle d’explication : avoir perdu ses parents, est-ce une raison pour se venger sur les enfants des autres ? Je ne lui ai rien fait, moi, à cette maladie au nom compliqué.

Pourtant, si j’écoute les gens autour de moi, elle finira par me rattraper. Pas si sûr. La course, croyezmoi, je connais. Il faut me voir dans le stade : dès que j’ai ma vieille paire de baskets aux pieds, rien ne peut m’arrêter. Alors je vais courir, courir si vite que la mort ne me rattrapera jamais. Courir avec mes semelles de vent pour disperser aux quatre coins du monde les pages de mon dictionnaire. Et si je dois m’arrêter un jour, je sais que viendront d’autres enfants pour prendre le relais, d’autres courses, d’autres espoirs. Et quand nous serons des milliers, quand nous serons une armée, nous piétinerons la maladie. Avec pour arme notre volonté. Et une bonne paire de baskets.

Guillaume Musso, écrivain

L’association ELA mène, depuis 1994, une campagne éducative et citoyenne dans les établissements scolaires intitulée  » Mets tes baskets et bats la maladie « . Cette initiative associe avec pertinence santé, solidarité et sport. Pour preuve, elle est parrainée et soutenue par les ministères de l’éducation nationale, et de la santé, de la jeunesse, des Sports et de la Vie Associative.

En 15 ans, plus de 2,4 millions d’élèves et leurs enseignants se sont déjà mobilisés. Ecoles, collèges, lycées…, tous peuvent participer. Cette opération est une réponse concrète à la volonté de la communauté scolaire de valoriser l’engagement des jeunes. Les fonds ainsi collectés en faveur de l’association ELA sont consacrés à la lutte contre les leucodystrophies et les maladies de la myéline.

Le principe est simple : les jeunes sont sensibilisés par les enseignants grâce à un matériel adapté fourni gracieusement par ELA. Ils deviennent les ambassadeurs du message de solidarité d’ELA et trouvent des donateurs (parents, amis, voisins…) qui acceptent de financer l’effort sportif qu’ils réalisent à l’occasion d’un événement organisé dans l’établissement (cross, tournoi…).

A la fin de la campagne, l’Association récompense l’engagement citoyen des jeunes qui se sont mobilisés. Chaque établissement scolaire désigne l’élève qui a le mieux incarné les valeurs de solidarité et de partage véhiculées par la campagne. Celui-ci reçoit, lors d’une cérémonie organisée en mai, à Paris, le prix Ambassadeur ELA symbole de sa conduite exemplaire.

Luc Chatel, ministre de l’Éducation nationale, et Madame Roselyne Bachelot, ministre de la Santé et des Sports , parrainent l’opération METS TES BASKETS ET BATS LA MALADIE qui correspond à la volonté de développer les opérations citoyennes à l’École. Informer les élèves sur les leucodystrophies, organiser avec eux un événement sportif pour lequel ils cherchent des parrains qui financent leur effort au profit d’ELA. Mets tes Baskets et bats la maladie – Inscrivez vous ici

Crédit photo : grandetetee.com

La quatrième rencontre la Grande Tétée se déroulera dans près de 70 villes en France métropolitaine le Dimanche 11 octobre 2009 à 14H. Les bénéfices de l’allaitement maternel pour la santé de l’enfant et celle de sa mère sont aujourd’hui scientifiquement reconnus. Malgré les recommandations officielles, les femmes qui désirent allaiter sont souvent isolées et peuvent ne pas être soutenues. De la grossesse jusqu’au sevrage, chaque femme se pose des questions concrètes sur l’allaitement maternel, rencontre des difficultés et trouve les solutions qui lui conviennent. Allaiter, c’est naturel et simple… quand on est bien informé!

La IVème rencontre la Grande Tétée aura lieu le Dimanche 11 octobre à 14H00 dans près de 70 villes en France métropolitaine, dans les DOM, TOM et POM.

Comme chaque année, nous ouvrirons à J-1 la Semaine Mondiale de l’Allaitement Maternel organisée par la COFAM qui se tient du 12 au 18 octobre 2009 dont le thème est « l’allaitement, atout en situations de crise ».

Des centaines de parents et leur bébé allaité poseront pour une photographie souvenir lors d’une Grande Tétée en simultané. Les associations de soutien à l’allaitement maternel, les consultants en lactation, les professionnels de l’allaitement et de la petite enfance sont invités pour informer les parents et futurs parents des réalités de l’allaitement.

Pour en savoir plus, visitez le site http://www.grandetetee.com

Un bébé âgé d’environ un mois a été abandonnée le 7 septembre en plein centre de Lyon à sa naissance. La police voudrait retrouver les parents de la petite Lola dont l’état de santé serait préoccupant.

La police a lancé lundi un appel urgent pour retrouver la mère du bébé abandonné à Lyon le 7 septembre dernier. Les médecins ont dit à la police que le bébé souffre d’une maladie génétique grave et qu’ils ont connaître les antécédents familiaux de cette petite fille pour tenter de la sauver.

L’enfant se trouve actuellement à l’hôpital Femme-Mère-Enfant de Bron (Rhône). Les parents ne risquent aucune sanction et ne sont recherchés que dans l’unique but de guérir l’enfant. Si vous avez la moindre information à communiquer, veuillez appeler le 17 ou la brigade des mineurs de Lyon à l’Hôtel de Police de Lyon et au téléphone : 04 72 78 96 93.